En vigueur au 09/02/2026

1. Éditeur du site

Le présent site internet, accessible à l’adresse www.oryscorp.fr est édité par :

OryScorp, Société par Actions Simplifiée (SAS)

Au capital social de 1000 euros.

Siège social : 5 URCOURT, 54800 Bruville

Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Briey, sous le numéro 100921162.

Numéro SIRET : 10092116200010

Numéro de TVA intracommunautaire : FR17100921162

Représentée par : BOULANGER Vincent, en qualité de Président.

📧 Email : vincent@oryscorp.fr

📞 Téléphone : 06.63.92.32.69

2. Directeur de la publication

Le Directeur de la publication est BOULANGER Vincent, Président de OryScorp.

3. Hébergement

Le site est hébergé par OVHcloud.

SAS au capital de 50 000 000 €.

Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419.

📞 Téléphone : 1007 (depuis la France)

🌐 Site web : https://www.ovhcloud.com

Les serveurs d’hébergement du site sont situés en France.

4. Activité

OryScorp exerce une activité d’agence digitale spécialisée dans :

• La conception, le développement et la maintenance de sites internet (vitrines, e‑commerce, applicatifs)
• Le développement de logiciels, applications web et mobiles
• La création d’outils numériques, scripts et solutions sur mesure
• L’intégration web (front‑end / back‑end)
• La mise en production, l’hébergement et le déploiement de solutions digitales
• La conception graphique (UI/UX design, identité visuelle, webdesign)
• La création de contenus digitaux (textes, visuels, contenus marketing)
• Le conseil en stratégie digitale
• L’optimisation des performances et la maintenance technique

Plus généralement, OryScorp accompagne ses clients dans la conception, le développement et l’optimisation de leurs projets numériques.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, structure, base de données, code, etc.) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Ces éléments sont la propriété exclusive de OryScorp, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

Toute violation pourra donner lieu à des poursuites civiles et/ou pénales.

6. Limitation de responsabilité

OryScorp s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site.

Toutefois, la société ne saurait être tenue responsable :

• des erreurs ou omissions,
• d’une indisponibilité temporaire du site,
• de dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site,
• de la présence éventuelle de virus ou autres éléments nuisibles.

L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations fournies.

7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.

OryScorp n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

8. Données personnelles

Dans le cadre de son activité, OryScorp peut collecter des données personnelles via :

• Formulaire de contact
• Demande de devis
• Inscription newsletter
• Outils d’analyse d’audience

Finalité des données

Les données sont collectées uniquement pour :

• Répondre aux demandes
• Gérer la relation client
• Envoyer des communications professionnelles
• Améliorer l’expérience utilisateur

Base légale

Les traitements reposent sur :

• Le consentement
• L’exécution d’un contrat
• L’intérêt légitime de la société

Durée de conservation

Les données sont conservées pour une durée maximale de :

• 3 ans pour les prospects
• 5 à 10 ans pour les documents contractuels (obligations comptables)

Droits des utilisateurs

Conformément au RGPD (Règlement UE 2016/679), vous disposez des droits suivants :

• Droit d’accès
• Droit de rectification
• Droit d’effacement
• Droit d’opposition
• Droit à la limitation
• Droit à la portabilité

Vous pouvez exercer vos droits à :

📧 vincent@oryscorp.fr

En cas de litige, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

9. Cookies

Le site utilise des cookies pour :

• Mesurer l’audience
• Améliorer la navigation
• Proposer du contenu personnalisé

Un bandeau de consentement permet à l’utilisateur d’accepter, refuser ou paramétrer les cookies.

L’utilisateur peut également modifier ses préférences via son navigateur.

10. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige :

• Pour les professionnels : compétence exclusive des tribunaux du ressort du siège social de OryScorp.
• Pour les consommateurs : application des règles légales de compétence.